Fiches Méthodes

DUERP d’« Ateliers Boréal SAS » : de la cartographie des expositions au pilotage des actions

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Recommandés

Contexte et périmètre

« Ateliers Boréal SAS » regroupe quatre unités représentatives d’un site industriel mixte : découpe/emboutissage, emballage, bureaux et quai d’expédition. Le DUERP a été élaboré sur une trame Word colorée et un classeur Excel structuré, afin d’allier lisibilité à l’impression (N&B) et exploitation opérationnelle (cotation, priorisation, suivi). Le périmètre couvre 85 CDI, 6 CDD et 9 intérimaires, avec interaction régulière de prestataires (maintenance, nettoyage, transport).

Démarche retenue

La méthode suit la séquence identifier → évaluer → décider → vérifier :

  • Inventaire par unité de travail : description factuelle des situations d’exposition, populations concernées (jeunes, travail de nuit ponctuel, co-activité) et interfaces (maintenance, logistique, visiteurs).
  • Évaluation S×P : Gravité (S) et Probabilité (P) sur 1–5, calcul du niveau de risque R = S×P dans le tableur, et priorisation (Élevée/Moyenne/Faible). Chaque cote est justifiée par des observations (mesures de bruit, incidents, quasi-accidents, analyses ergonomiques).
  • Hiérarchie des mesures : élimination/substitution → ingénierie → organisation → information/formation → EPI résiduels.
  • Plan d’action : responsable désigné, échéance datée, indicateur de succès et preuve attendue (PV, photos, registre).
  • Traçabilité : consultations CSSCT/CSE consignées (avis et réponses), registre des versions, diffusion maîtrisée.

Principaux risques identifiés

  1. Cisaillement sur scie ruban (presse L3) — main proche de la zone coupante, capotage absent : S=5, P=3 (priorité élevée).
  2. Projection de particules à la meuleuse — visières inadaptées, quasi-accidents : S=3, P=3.
  3. Bruit en emboutissage — exposition > 2 h/jour, mesures à 89 dB(A) : S=3, P=4.
  4. TMS en emballage — charges 10–20 kg, gestes répétitifs : S=3, P=4.
  5. Collision piéton/chariot au quai — circulation mixte, angles morts : S=5, P=3.
  6. Chutes de plain-pied — sols humides par intempéries.
  7. RPS (bureaux) — pics d’activité, délais serrés.
  8. Travail sur écran — postes non réglés, éclairage latéral.
  9. Électricité (maintenance) — consignation parfois contournée.
  10. Solvants/dégraissage — ventilation insuffisante ponctuelle.

Ces expositions couvrent l’éventail classique atelier-logistique-tertiaire et imposent des réponses différenciées, combinant protections collectives et organisation.

Mesures arrêtées (exemples représentatifs)

  • Ingénierie / sécurité machine : capotage interverrouillé de la scie L3, ajout d’un arrêt d’urgence, essais fonctionnels et PV de réception.
  • Circulation : barrières et miroirs d’angle au quai, plan de circulation révisé.
  • Bruit : étude de substitution machine, capotage acoustique, entretien des outillages, protections auditives moulées (programme > 95 % d’équipement).
  • Manutention : aides mécaniques (tables élévatrices), binômes, limites de charge, formation gestes et postures.
  • Consignation électrique : verrouillage d’énergie renforcé, permis de travail, recyclage habilitations.
  • Écran/tertiaire : postes réglables, guide télétravail, micro-pauses.
  • Produits : substitution solvants à l’étude, ventilation localisée, stockage/étiquetage conformes, information FDS.

Chaque mesure est ancrée dans un plan d’action assorti d’un responsable, d’une date et d’une preuve (photos, registres, PV CSSCT/CSE).

Gouvernance et dialogue social

Le DUERP a été présenté :

  • en CSSCT (15/09) : avis favorable sous réserve de l’installation du capotage et de l’arrêt d’urgence sur L3 ; réponse employeur : acceptée avec planification S46.
  • en CSE (28/09) : priorité aux TMS en emballage ; accord actant l’achat d’aides mécaniques.
    Les références de PV sont intégrées au document, garantissant la lisibilité des arbitrages.

Suivi, indicateurs et preuve

Le tableur fournit un tableau de bord (0_Resume) agrégeant :

  • Nombre de risques inventoriés, évaluations complètes, R≥16.
  • Actions (ouvertes, en cours, clôturées, taux de clôture).
  • Alertes : risques sans justification malgré saisie S/P, actions en retard (échéance passée, statut ≠ clôturée).
    Ce dispositif oriente les revues mensuelles et les restitutions trimestrielles au CSE/CSSCT.

Tenue documentaire et mise à jour

Le registre des versions (v1.0 → v1.1) consigne les motifs (extension quai, sécurisation L3) et les validations. La diffusion est encadrée (intranet Qualité + PDF signé, accès restreint, durée de conservation de 5 ans pour les versions majeures). Les annexes (mesures bruit, plans de circulation, photos avant/après) assurent la preuve.

Résultats attendus et points de vigilance

  • Réduction du risque machine (L3) par barrières techniques et procédure d’accès.
  • Diminution des TMS via aides mécaniques et organisation des charges.
  • Maîtrise du bruit par actions combinées (ingénierie + EPI moulés + pauses dédiées).
  • Accidentologie circulation : baisse attendue grâce à la séparation des flux et aux miroirs d’angle.
  • Vigilance : maintenir la cotation à jour après chaque changement (process, effectifs, événements) et documenter la justification pour toute variation S/P/R.

Enseignements

Trois leviers font la différence :

  1. une rédaction “à hauteur d’atelier” (situations précises, preuves tangibles) ;
  2. un pilotage par la preuve (indicateurs, tableaux, alertes) ;
  3. un dialogue social utile (avis tracés, réponses motivées, engagements datés).

Le DUERP d’Ateliers Boréal montre qu’un modèle Word sobre, adossé à un tableur outillé, peut devenir un véritable système de management de la prévention : lisible, traçable, et surtout opérant sur le terrain.

Feuille de route de déploiement

Phase 1 — Stabilisation documentaire (Semaine 1 à 3)
Vérification croisée des unités de travail, verrouillage des styles Word, indexation des pièces probantes (mesures bruit, photos L3, plans de circulation). Paramétrage des champs automatiques (version, date, pagination) et insertion des signets/renvois entre évaluation et plan d’action.

Phase 2 — Mise en œuvre prioritaire (Semaine 4 à 8)
Traitement des risques classés à priorité élevée : capotage interverrouillé L3, barrières et miroirs au quai. Réunions de coordination hebdomadaires (30 min) avec procès-verbal succinct et point d’avancement conforme au plan d’action.

Phase 3 — Consolidation et preuves (Semaine 9 à 12)
Collecte systématique des preuves de réalisation (PV de réception, registres de formation, clichés “avant/après”). Mise à jour du DUERP (v1.2) et transmission au CSSCT pour constat contradictoire.

Phase 4 — Boucle d’amélioration (trimestrielle)
Revue globale des cotations à la lumière des changements (procédés, effectifs, incidents), réajustement des priorités, archivage des annexes expirées.

Indicateurs et seuils d’alerte

  • R≥16 (risques majeurs) : délai de traitement « décision → action » ≤ 30 jours.
  • Taux de clôture des actions : objectif 70 % à 3 mois, 90 % à 6 mois.
  • Justification de cotation : 100 % des cotes S/P documentées. Alerte si manquante.
  • Écarts audits terrain : zéro écart critique sur consignation électrique et circulation mixte.
  • Programme EPI moulés : ≥ 95 % d’équipement effectif en emboutissage.

Ces seuils déclenchent soit un renfort managérial (arbitrage), soit une mesure supplémentaire (ingénierie ou organisation).

Gouvernance et responsabilités (schéma RACI)

  • Direction : valide les priorités, affecte les budgets (A/R).
  • HSE / Référent DUERP : tient l’inventaire, pilote la cotation, contrôle les preuves (R).
  • Encadrement de proximité : met en œuvre les actions, atteste les résultats (R).
  • Maintenance / Logistique / RH-Formation : contributeurs techniques (C).
  • CSSCT/CSE : avis, recommandations, suivi contradictoire (C/I).
  • SPST : appui méthodologique et médical (C).

Preuve et traçabilité

Chaque mesure produit une trace auditable :

  • Technique : PV de réception, fiches de contrôle, rapports de mesure.
  • Organisationnelle : procédures datées, feuilles de présence, listings d’habilitation.
  • Visuelle : photographies datées, plans annotés.
    Le DUERP renvoie à ces pièces via renvois Word et références d’annexes (A, B, C…), ce qui évite les incohérences et facilite la vérification.

Dialogue social : méthode et rythme

  • CSSCT : point mensuel de 20 minutes, recentré sur les écarts critiques et les actions en retard.
  • CSE : bilan trimestriel ; présentation des indicateurs (risques majeurs, taux de clôture, incidents).
  • Retour d’expérience : une page synthétique par événement significatif (faits, causes, décisions, preuve d’efficacité).

Formation et ancrage terrain

  • Cible ateliers : consignes de sécurité machine, consignation, manutention assistée.
  • Cible bureaux : réglages de poste, micro-pauses, organisation des pics d’activité.
  • Format : micro-modules de 30 minutes, fiches “une page” rattachées au DUERP, émargement et quiz court.
  • Mesure d’efficacité : contrôle sans écart à J+30, indicateurs TMS et quasi-accidents à 3 mois.

Points de vigilance

  • Capotage L3 : ne pas se limiter à l’installation ; exiger l’essai fonctionnel et le verrouillage documenté.
  • Circulation mixte : la barrière n’est “efficiente” qu’adossée à un plan de circulation mis à jour et à un brief chauffeurs.
  • RPS : privilégier des actions concrètes (planification, charge, relais d’écoute) plutôt qu’un registre générique.
  • Dates glissantes : tout report doit être motivé et renvoyé au CSE/CSSCT.

Mise à jour et archivage

  • Versionnage : v1.2 à l’issue de la phase 3, puis version trimestrielle ou “événement déclencheur”.
  • Archivage : PDF signé de chaque version, liste des annexes actives, purge des données personnelles.
  • Diffusion : intranet Qualité (lecture), classeur d’atelier (extraits utiles), accès restreint aux pièces sensibles.

Cap sur l’amélioration continue

La force du dispositif tient à la cohérence : constat de terrain → cotation justifiée → mesure hiérarchisée → action datée → preuve → révision. En combinant document Word structuré et tableur à indicateurs, Ateliers Boréal fait du DUERP un outil de management plutôt qu’un simple registre : il aligne la technique, l’organisation et le dialogue social sur un même objectif, la réduction tangible des expositions.

DUERP : cadre opérationnel et opposable

Vous trouverez ci-après un cadre général — transposable à d’autres sites, métiers et organisations — élaboré à partir du cas « Ateliers Boréal », mais débarrassé de ses spécificités afin de servir de référence DUERP dans des contextes variés.

1) Principes structurants (invariants)

  • Finalité : protéger la santé/sécurité par des décisions traçables et vérifiables, pas seulement « documenter ».
  • Méthode unique : observer → évaluer → décider → prouver → réviser.
  • Hiérarchie des mesures : élimination/substitution → ingénierie → organisation → information/formation → EPI résiduels.
  • Preuve : chaque cote et chaque action renvoient à un élément probant (mesure, photo, PV, registre).
  • Dialogue social : avis/recommandations visibles face aux réponses de l’employeur, avec échéances.

2) Gouvernance et rôles (RACI adaptable)

  • Direction : fixe les priorités, arbitre les moyens, valide le versionnage.
  • Référent DUERP / HSE : tient l’inventaire, pilote la cotation, consolide les preuves.
  • Managers de proximité : traduisent en actions datées et attestent du résultat.
  • Comités (CSE/CSSCT) : formulent avis, suivent les engagements.
  • SPST / experts : apport méthodologique et médical.

Astuce : formaliser un cycle mensuel (suivi court) et trimestriel (revue complète).

3) Trame documentaire portable (Word + tableur)

  • Word : page de garde (version/date), sommaire Titres 1–3, sections numérotées, tableaux N&B lisibles, annexes.
  • Tableur : inventaire (ID), S (1–5), P (1–5), R=S×P, priorité auto, plan d’action (responsable, échéance, indicateur, preuve), tableau de bord (KPI + alertes).
  • Liens : signets/renvois entre évaluation, actions, annexes ; champs automatiques (n° page, version).
  • Contrôles : validations de données (S/P/Statut), formats de date, alertes « justification manquante », « échéance dépassée ».

4) Démarche d’évaluation (généralisée)

  1. Segmenter en unités de travail (zones, tâches, publics spécifiques, co-activité).
  2. Observer le travail réel (photos, mesures, incidents/quasi-accidents, REX).
  3. Coter S et P avec référentiel explicité (ex. S=5 : dommage grave ; P=4 : exposition fréquente).
  4. Justifier la cote en une phrase factuelle (source, date, condition).
  5. Prioriser par R et faisabilité (coût/délai/effet).
  6. Décider des mesures selon la hiérarchie, puis basculer en actions SMART.
  7. Vérifier par indicateur & pièce preuve ; réviser périodiquement.

5) Bibliothèque de dangers par grands secteurs (à adapter)

  • Industrie/ateliers : machines (coupure/énergie), manutention/TMS, bruit, produits (FDS), ATEX, circulation interne, maintenance/consignation.
  • Chantier/BTP : chutes hauteur, effondrement, levage, électricité, co-activité multi-entreprises, intempéries, circulation engins.
  • Logistique/transport : arrimage, chariots, quais, TMS, circulation mixte, horaires décalés, violence externe.
  • Santé/social : bio-risque, RPS, piqûres/coupures, manutention patients, chimio-désinfectants, agressions.
  • Tertiaire/bureaux : écran/ergonomie, RPS/charge, incendie/évacuation, déplacements professionnels, travail isolé.

Pour chaque secteur : préciser situations d’exposition typiques et preuves attendues (mesures, attestations, essais).

6) Indicateurs & seuils (transposables)

  • R≥16 (ou seuil interne) : délai décision→action ≤ 30 jours.
  • Taux de clôture des actions : ≥ 70 % à 3 mois, ≥ 90 % à 6 mois.
  • Cotes justifiées : 100 % des S/P accompagnées d’une justification sourcée.
  • Retard : actions avec échéance dépassée & statut ≠ « Clôturée » → revue prioritaire.
  • Écarts critiques (consignation, circulation, hauteur) : objectif 0 à l’audit terrain.

7) Cadence et versionnage

  • Mensuel : point rapide (écarts critiques, actions en retard, incidents).
  • Trimestriel : revue complète (risques majeurs, KPI, REX, décisions CSSCT/CSE).
  • Événement déclencheur : mise à jour immédiate (changement procédé/organisation, accident, info nouvelle).
  • Registre des versions : motif, périmètre impacté, validation, diffusion.

8) Preuve et annexes (modèles réutilisables)

  • Technique : rapports de mesure (bruit, atmosphères, vibrations), PV de réception, fiches contrôle.
  • Organisation : procédures datées, listes d’émargement, habilitations, permis de travail.
  • Visuelle : photos « avant/après », plans annotés, schémas circulation.

Bonne pratique : référencer chaque action avec au moins une preuve (« voir Annexe B-03 », lien interne).

9) Pièges fréquents et parades

  • DUERP “statique” → instaurer des triggers (production, RH, maintenance) qui forcent la mise à jour.
  • Cotes non justifiées → modèle de phrase-preuve obligatoire dans la cellule « Justification ».
  • Actions vagues → reformuler en verbes opérationnels + indicateur observable + preuve.
  • EPI “alibi” → vérifier l’épuisement des mesures supérieures avant EPI résiduel.
  • Dialogue social formel → reporter avis & réponses au même endroit (tableau) avec référence PV.
10) Grille de déploiement “taille & maturité”
  • TPE/PME : 5–10 risques majeurs, tableau d’action simple, revue bimestrielle, annexes essentielles.
  • ETI : référentiel S/P partagé, dashboard KPI, revue mensuelle + trimestrielle CSSCT, plan pluriannuel.
  • Groupe multi-sites : trame unique, noyau commun de dangers/méthodes, variables locales, consolidation centrale (indicateurs, écarts, REX).
11) Check-list de mise en route (universelle)
  1. Définir les unités de travail et les interfaces de co-activité.
  2. Lister 10–20 situations d’exposition prioritaires (parler terrain).
  3. Coter S/P avec référentiel écrit ; justifier chaque cote.
  4. Choisir des mesures dans l’ordre hiérarchique ; convertir en actions datées.
  5. Prévoir la preuve attendue dès la décision.
  6. Présenter au CSSCT/CSE, consigner avis/réponses et références PV.
  7. Activer le tableau de bord (KPI + alertes) ; planifier la revue périodique.
  8. Versionner, diffuser, archiver.

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