Industrie & Logistique

Comment élaborer un contrat de maintenance ?

Afin de mener à bien les projets de maintenance préventive, de nombreuses entreprises font de plus en plus appel à des prestataires spécialisés, leur permettant ainsi de se concentrer sur leur cœur de métier. Dans ce cadre, l’utilisation d’un contrat de maintenance devient essentielle.

Contexte:

Chaque entreprise utilisant du matériel, que ce soit de l’équipement industriel, du matériel informatique ou du matériel matériel, est responsable de l’entretien de ces ressources, que ce soit en interne ou par le biais de prestataires externes. En effet, la maintenance du matériel et de l’équipement est une activité cruciale pour garantir l’efficacité de la production. Cependant, si la maintenance est effectuée de manière improvisée et ne respecte pas les normes de qualité propres à chaque secteur industriel, le matériel s’altérera progressivement avec le temps.

Cet article vise à familiariser les responsables de la maintenance avec les éléments d’un contrat exhaustif, décrivant les conditions de manière exhaustive, afin de les aider à acquérir une meilleure compréhension et à réagir de manière plus éclairée vis-à-vis de ces accords contractuels.

Qu’est-ce qu’un contrat de maintenance ?

Un contrat de maintenance est établi lorsque l’on sollicite les services d’un prestataire externe spécialisé dans la maintenance. Il s’agit essentiellement d’un accord de prestation de services en maintenance. Ce document définit les conditions convenues entre une entreprise (le prestataire) et son client (le donneur d’ordre), qui nécessite régulièrement des opérations d’entretien sur des équipements ou des matériels spécifiques.

Lors de la rédaction de ce type de document, les deux parties acquièrent des obligations et des droits définis dans les termes et conditions de l’accord. Par conséquent, une fois que les parties ont conclu le contrat de maintenance, elles doivent respecter ses termes. Bien que les contrats de maintenance puissent varier d’une situation à l’autre, certaines clauses doivent être incluses, telles que :

Prestation de service

Il est impératif de spécifier avec précision la nature du service à rendre, qu’il s’agisse de maintenance préventive ou corrective, ainsi que les équipements concernés, leur type et leur quantité.

Tarification

Étant donné que ce type de contrat de maintenance implique un coût financier, le spécialiste fournira un devis qui détaille le prix, les modalités de paiement, et les méthodes de règlement.

Durée

La période contractuelle dépendra des services requis et des accords convenus, et sera systématiquement mentionnée dans le document contractuel.

Droits et devoirs

Lors de la conclusion du contrat de maintenance, les deux parties auront des droits et des responsabilités définis généralement au sein des clauses contractuelles, et elles seront tenues de les respecter.

La maintenance externalisée et les avantages d’un contrat de maintenance

Au fil des dernières décennies, le domaine de la maintenance a connu des mutations significatives, passant d’une approche conventionnelle, principalement axée sur la réparation en cas de panne, à une activité bien plus sophistiquée. Cette nouvelle approche englobe des interventions préventives et régulières, requérant un niveau de compétence accru et une rigueur particulière dans le respect des normes de qualité.

Les entreprises, en particulier celles qui ne se spécialisent pas dans l’industrie et la production, bénéficient grandement des avantages liés à l’externalisation et à la sous-traitance de leurs activités de maintenance.

Avantages opérationnels

  • La capacité de se focaliser sur le cœur de métier.
  • Un partenariat continu avec un expert pour toutes les questions relatives à la gestion et à l’exploitation des locaux et des systèmes.
  • L’absence de soucis liés aux congés, aux arrêts maladie ou aux départs de personnel.

Avantages techniques

  • Améliorer le rendement et l’entretien des équipements ou du matériel, assurant ainsi une efficacité constante et la préservation de leur valeur au fil du temps.
  •  Formuler des suggestions pour des ajustements et des améliorations visant à augmenter l’efficacité des équipements ou du matériel.
  • Assurer une surveillance ininterrompue grâce à une équipe possédant les compétences techniques requises et un profil adapté pour chaque situation.

En résumé :

L’engagement de prestataires compétents pour les services de maintenance offre la flexibilité de réviser le contrat de maintenance à tout moment, en fonction des performances et des évolutions des exigences.

Avantages économiques

  • Vous ne déboursez que pour les services indispensables.
  • L’amélioration de la gestion et de la maintenance, en mettant l’accent sur la maîtrise des coûts grâce à des évaluations détaillées et des rapports qui renforcent l’efficacité de l’entreprise en matière de maintenance.

Description d’un contrat d’entretien du matériel ou équipements

Le contrat de maintenance est un document rédigé entre l’entreprise et le prestataire, précisant la nature des interventions du prestataire visant à maintenir les équipements de l’entreprise en bon état.

Ce document doit détailler les clauses de l’intervention et les aspects clés de la mission:

  • Description des interventions en suivant le plan de maintenance 
  • Durée du contrat
  • Frais facturés au client et à la société de maintenance (le prestataire)
  • Tarifs appliqués, modes de facturation et de paiement.

Le plus souvent, les catégories d’interventions habituelles prévues dans un contrat de maintenance sont les suivantes :

  • Effectuer régulièrement des vérifications de fonctionnement sur les équipements, qu’ils soient mécaniques, hydrauliques ou électriques…
  • Inspecter l’état de conservation des éléments de traction, tels que les câbles et les chaînes.
  • Mener à bien les tâches courantes de nettoyage et de lubrification des composants.
  • Évaluer l’intégrité et l’efficacité des dispositifs de sécurité, tels que le parachute et le limiteur de vitesse.
  • Examiner minutieusement les cordes, les chaînes et leurs attaches.
  • Vérifier l’isolation de l’installation électrique ainsi que la performance des connexions, par exemple.
  • Documenter les résultats de ces vérifications dans un rapport d’entretien.

Les opérations de maintenance ont lieu au minimum deux fois par an, de manière “semestrielle”, mais on peut aussi les effectuer plus fréquemment en fonction de l’utilisation de l’équipement ou du matériel.

Types de contrats de maintenance

Comme pour toutes les entreprises effectuant des types de maintenance, elles segmentent les contrats de maintenance en fonction de l’état de l’équipement et du type de maintenance choisi.

Contrat de maintenance préventive

Un tel accord contractuel est établi préventivement, avant toute occurrence de pannes. Le but d’un contrat de maintenance préventive est d’assurer que les équipements ou les matériaux demeurent en excellent état de fonctionnement, en prévenant tout dysfonctionnement. En résumé, le contrat de maintenance est souscrit dans le but de garantir la performance et la longévité des équipements à venir.

Contrat de maintenance corrective

L’entreprise met en place les contrats de maintenance corrective en réaction à des dysfonctionnements ou des dommages observés sur l’équipement, nécessitant ainsi des actions correctives. En d’autres termes, ces contrats interviennent lorsque des problèmes se manifestent et requièrent des interventions pour rétablir le bon fonctionnement des équipements.

Contrat de maintenance mixtes

Ici, vous adaptez la rédaction du contrat en fonction des exigences spécifiques du client. Dans un même accord, il est possible d’inclure à la fois la correction des pannes et la réalisation de travaux de maintenance préventive sur l’équipement. Dans ce cas, il s’agirait d’un contrat de maintenance à la fois préventive et corrective, adapté aux besoins d’une entreprise de taille moyenne ou grande.

Particularités et clauses d’un contrat de service de maintenance

Cette section aborde les aspects qui différencient un contrat de maintenance, et il est essentiel que chaque gestionnaire en prenne connaissance afin d’éviter les écueils et être en mesure de mener des négociations.

Contrat de service maintenance VS  Assistance après-vente

En pratique, les entreprises concluent des contrats de maintenance suite à l’acquisition de biens tels que des propriétés, appareils, équipements, véhicules ou d’autres actifs de grande valeur. L’entreprise peut inclure ces contrats en tant qu’élément de son offre ou les proposer en complément d’autres services (upsell). Lors de l’acquisition de nombreux équipements, le fournisseur s’engage à assurer le maintien en bon état de fonctionnement de l’équipement acheté, ce qui permet à l’entreprise d’éviter des dépenses plus importantes en cas de panne ou de dysfonctionnement de l’équipement.

Malgré sa similitude avec un contrat de service, l’assistance incluse dans les contrats d’achat se concentre généralement sur la prévention de problèmes majeurs ou la prise en charge des coûts en cas de panne nécessitant des réparations.

Ainsi, l’assistance est généralement du ressort du fabricant de l’appareil, tandis que le contrat de service de maintenance est une prestation externe, soumise à facturation et supportée par l’entreprise cliente (le donneur d’ordre).

Points cruciaux à prendre en compte dans le contrat prestation

 Généralement, nous assortissons les contrats de service de maintenance de limites. Il est courant d’inclure des réparations et des remplacements forfaitaires dans le cadre de la prestation maintenance, jusqu’à certains montants spécifiés dans le contrat. En outre, nous pouvons convenir d’un tarif réduit pour toute intervention dépassant la limite maximale prévue.

Donc, il ya des détails clés du contrat de service de maintenance nécessitant une analyse approfondie et auxquels vous devez faire attention. Nous présentons ci-dessous quelques exemples :

Facturez le temps passé et les matériaux utilisés dans le contrat

Le client ( l’entreprise qui fait appel à un prestataire de maintenance) n’a pas d’obligations financières préalables, payant uniquement en fonction de l’utilisation du service. Cependant, un inconvénient de ce modèle contractuel est que le prestataire facture que pour les réparations, ce qui peut entraîner des interventions de maintenance potentiellement moins fiables, car elles sont principalement réactives.

Contrats avec un certain prix fixe

En règle générale, ces accords contractuels prévoient des travaux réguliers et planifiés, englobant la maintenance préventive. Cependant, la fréquence des tâches régulières peut parfois entraîner un certain relâchement dans les procédures. Ainsi, un gestionnaire avisé est celui qui prévoit des pénalités dans le contrat en cas de non-respect des procédures.

 Contrats de maintenance totaux

Dans ces contrats, les intérêts du prestataire et du client vont généralement de pair, chacun s’occupant de sa parcelle, l’entrepreneur s’occupant de l’entretien de l’installation et le client s’occupant de l’exploitation commerciale.

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