Lorsq’une pièce, une matière ou un document arrive non conforme chez vous, chaque minute compte. Il faut bloquer, qualifier, informer le fournisseur, puis documenter la cause et agir pour éviter la récidive. Le tout en gardant une trace lisible pour l’audit, la direction et… votre tranquillité d’esprit. Ce guide explique, pas à pas, comment piloter la Non-Conformité Fournisseur (NCR) à partir d’une fiche “one page” (Word) et d’un registre (Excel) afin de conjuguer réactivité terrain et gouvernance qualité.
1) Définition rapide et périmètre
On parle de Non-Conformité Fournisseur dès qu’un écart est constaté par rapport à vos exigences d’achat (spécifications, plans, normes, certificats, emballage/étiquetage, conditions logistiques). Les sources typiques :
Produit : dimensions hors tolérances, matière non conforme, défaut d’aspect, performance insuffisante.
Quantité reçue / non conforme, Coût estimé (rebuts, tri, rework, transport), Traçabilité (lot/série). Même approximatif au départ, un ordre de grandeur du coût oriente les priorités.
4.4 RCA (5 Pourquoi / 5M)
Renseignez brièvement par famille 5M : la cause racine sera plus solide et auditable qu’un « incident isolé ».
4.5 Contention immédiate
Mesure prise, Responsable, Date. C’est votre “pare-feu” pour protéger la production et le client.
4.6 CAPA
Action #1/#2/#3 avec Type (corr./prév.), Responsable, Échéance, Statut. Une bonne CAPA modifie le système (standard, outillage, contrôle, formation), pas seulement le lot incriminé.
4.7 Vérification & Clôture
Contrôle d’efficacité (OK/NOK + commentaire), Date de vérif.
Clôture par la Qualité (nom & signature, date). Joignez les preuves (photos, certificats mis à jour, rapports de mesure).
5) Comment utiliser le registre Excel
Le registre centralise toutes les NCR et offre une vue synthèse :
2) Cas où la loi impose la conformité « fournisseur » (France/UE)
(Sélection pratique — pensez à vos produits/secteurs. Liens officiels en sources.)
Vente à un consommateur (B2C) – Garantie légale de conformité Le vendeur doit délivrer un bien conforme au contrat et aux critères légaux ; il répond des défauts qui apparaissent dans les 24 mois (présomption).
Tous produits non alimentaires mis sur le marché de l’UE – Sécurité générale des produits Depuis le Règlement (UE) 2023/988, les opérateurs (fabricants/importateurs/distributeurs) ne peuvent mettre sur le marché que des produits sûrs, avec obligations de traçabilité, information, rappel (remplace l’ancienne directive). Entrée en application 13 décembre 2024.
Produits soumis au marquage CE (machines, EPI, etc.) Le marquage CE est obligatoire lorsqu’un texte le prévoit ; il atteste la conformité aux exigences essentielles et procédures d’évaluation.
Marchés publics (achats de l’État/collectivités) Les spécifications techniques définies par l’acheteur public sont d’emploi obligatoire ; les offres et les fournitures doivent y être conformes (cadre Code de la commande publique).
Substances chimiques / articles contenant des SVHC – REACH, art. 33 Tout fournisseur d’article contenant une substance de très haute préoccupation (SVHC) > 0,1 % (m/m) doit informer gratuitement le destinataire/consommateur (nom de la substance, conditions d’usage sûr) — dans les 45 jours sur demande du consommateur.
Denrées alimentaires – Hygiène & sécurité alimentaires (CE 852/2004) Les opérateurs doivent mettre sur le marché des denrées conformes et maîtriser l’hygiène via HACCP sur l’ensemble de la chaîne.
Selon vos produits, d’autres textes sectoriels peuvent s’appliquer (dispositifs médicaux, jouets, cosmétique, basse tension/EMC, construction, etc.). On peut vous dresser la check-list réglementaire par famille produit si vous me donnez vos références.
Une NCR fournisseur est un système de maîtrise. L’essentiel sur une page pour l’action rapide est de consolider les données dans un registre exploitable. En effet, vous gagnez en vitesse, en précision, et en mémoire organisationnelle. La recette est simple : faits mesurés, responsables clairement nommés, CAPA système, vérification d’efficacité — et une gouvernance cadencée qui transforme l’incident en progrès durable.
Vous pouvez également améliorer le fichier existant avec ces actions :
Ajoutez un Top 5 fournisseurs dans le Dashboard.
Suivez la récurrence à 90 jours par type d’écart.
Reliez votre registre aux scorecards fournisseurs et aux revues de performance.
Alimentez un retour d’expérience (REX) trimestriel : quelles CAPA ont vraiment “tenu” dans le temps ?