Une remise client est une réduction accordée à un client sur le prix de vente d’un produit ou d’un service. La remise peut être accordée directement sur la facture ou après facturation, et elle diminue le chiffre d’affaires pour l’entreprise vendeuse. La comptabilisation d’une remise doit donc prendre en compte l’impact sur le montant des ventes, et sur la TVA collectée.

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Comptabilisation d’une Remise Directement sur la Facture

Lorsque la remise est accordée directement sur la facture, elle réduit immédiatement le montant du chiffre d’affaires et donc le montant à payer par le client. Il s’agit d’une remise commerciale standard qui est incluse dans l’enregistrement des ventes nettes.

Comptes Utilisés :

1. Compte 707 “Ventes de marchandises” : Ce compte enregistre le chiffre d’affaires brut, avant remise.
2. Compte 709 “Rabais, remises et ristournes accordés” : Ce compte est débité pour réduire le chiffre d’affaires du montant de la remise accordée.
3. Compte 411 “Clients” : Ce compte enregistre le montant que le client doit payer après l’application de la remise.

Exemple :

L’entreprise XYZ vend des marchandises pour 20 000 € HT. Une remise de 10 % est accordée au client sur la facture, soit 2 000 € de remise. La TVA est de 20 %.

Journal d’écriture :

journal:
  # Enregistrement de la vente avec remise
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 21600   # Montant net TTC (18 000 € HT après remise + 3 600 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 20000   # Montant HT avant remise
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise accordée"
      montant: 2000    # Remise accordée de 10 %
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 3600    # TVA sur 18 000 € HT

Résultat :
Le client doit payer 21 600 € TTC après la remise, et la remise a réduit le chiffre d’affaires de 2 000 €.

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Comptabilisation d’une Remise Accordée Après Facturation

Lorsque la remise est accordée après que la facture a déjà été enregistrée, une écriture de régularisation est nécessaire pour ajuster le montant du chiffre d’affaires et les comptes clients. L’impact de la remise doit également être reflété sur le montant de TVA collectée.

Comptes Utilisés :

1. Compte 709 “Rabais, remises et ristournes accordés” : Ce compte enregistre le montant de la remise, qui diminue le chiffre d’affaires.
2. Compte 411 “Clients” : Ce compte est ajusté pour réduire le montant dû par le client après l’application de la remise.
3. Compte 44571 “TVA collectée” : Ce compte doit être ajusté en fonction de la remise, car la TVA collectée diminue en proportion de la réduction accordée.

Exemple :

L’entreprise DEF a initialement facturé un montant de 30 000 € HT à son client. Après la facturation, une remise de 5 % (soit 1 500 € HT) est accordée.

Journal d’écriture :

journal:
  # Enregistrement initial de la vente
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 36000   # Montant TTC (30 000 € HT + 6 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 30000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 6000    # TVA à 20 %

  # Enregistrement de la remise après facturation
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise accordée"
      montant: 1500    # Remise de 5 % sur 30 000 €
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 300     # 20 % sur 1 500 €
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 1800    # 1 500 € HT + 300 € de TVA

Résultat :
Le montant initial de 36 000 € TTC est réduit de 1 800 € (remise de 1 500 € HT et 300 € de TVA), et le client doit maintenant payer 34 200 € TTC après l’application de la remise.

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Impact de la Remise sur la TVA

L’application d’une remise affecte la TVA collectée, car elle réduit la base imposable. Le vendeur doit ajuster la TVA en conséquence pour éviter de payer un montant excessif de TVA sur une base de chiffre d’affaires réduite.

Pour un vendeur :

• Le compte 44571 “TVA collectée” doit être ajusté en fonction de la remise. La réduction de la base imposable (chiffre d’affaires) entraîne une diminution proportionnelle de la TVA collectée.

Pour un acheteur (si la remise modifie les prix d’achat) :

• Le compte 44566 “TVA déductible” est ajusté, car le montant de TVA déductible diminue en fonction de la réduction de la base d’achat.

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Exemple avec TVA (pour un vendeur)

L’entreprise GHI vend des marchandises pour 50 000 € HT avec une TVA à 20 %. Elle accorde une remise de 5 000 € HT après facturation.

Journal d’écriture :

journal:
  # Enregistrement initial de la vente
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 60000   # Montant TTC (50 000 € HT + 10 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 50000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 10000   # TVA à 20 %

  # Enregistrement de la remise accordée
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise accordée"
      montant: 5000    # Montant HT de la remise
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 1000    # TVA sur la remise (20 % sur 5 000 €)
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 6000    # Montant TTC (5 000 € HT + 1 000 € de TVA)

Résultat :
Le montant initial de 60 000 € TTC est réduit de 6 000 € après l’application de la remise, et le client doit maintenant payer 54 000 € TTC.

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L’enregistrement d’une remise client dépend du moment où la remise est accordée (avant ou après la facturation). Dans tous les cas, la remise diminue le chiffre d’affaires et affecte la TVA collectée par le vendeur. Les principaux comptes utilisés sont :

• 707 “Ventes de marchandises” pour enregistrer le chiffre d’affaires.
• 709 “Rabais, remises et ristournes accordés” pour comptabiliser la remise.
• 44571 “TVA collectée” pour ajuster la TVA en fonction de la réduction.

Cas Particuliers pour l’Enregistrement d’une Remise Client

Voici quelques cas particuliers qui peuvent survenir dans l’enregistrement d’une remise client, notamment lorsque des éléments tels que la TVA non récupérable, la remise après clôture de l’exercice, ou des remises conditionnelles sont en jeu.

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Cas Particulier 1 : Remise Accordée sur une Facture à Long Terme

Énoncé :
L’entreprise ABC a vendu des marchandises pour 100 000 € HT avec un paiement échelonné sur 12 mois. Six mois après la facturation, elle accorde une remise de 10 000 € HT en raison d’un défaut sur une partie des marchandises.

Particularité :
La remise est accordée longtemps après la vente et le paiement est en cours. Il est nécessaire d’ajuster la créance client ainsi que la TVA déjà comptabilisée.

Journal d’écriture :

journal:
  # Enregistrement initial de la vente avec paiement échelonné
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 120000   # Montant TTC (100 000 € HT + 20 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 100000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 20000    # TVA sur la vente (20 %)

  # Enregistrement de la remise après 6 mois
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise accordée"
      montant: 10000    # Remise HT accordée
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 2000     # 20 % de 10 000 €
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 12000    # Montant TTC ajusté

Résultat :
Le montant total dû par le client est ajusté de 120 000 € TTC à 108 000 € TTC, et la créance client est réduite proportionnellement.

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Cas Particulier 2 : Remise Conditionnelle (Remise sous Condition de Volume d’Achat)

Énoncé :
L’entreprise XYZ accorde une remise conditionnelle de 5 % à son client à la condition que ce dernier réalise un volume d’achats supérieur à 150 000 € durant l’année. En fin d’année, le client atteint 160 000 € de volume d’achat et la remise conditionnelle est donc appliquée.

Particularité :
La remise n’est accordée qu’à la fin de la période en fonction des conditions contractuelles. Il est nécessaire d’attendre la fin de l’exercice pour comptabiliser cette réduction.

Journal d’écriture :

journal:
  # Enregistrement des ventes tout au long de l'année (exemple simplifié)
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 192000   # Montant TTC (160 000 € HT + 32 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 160000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 32000    # TVA (20 %)

  # Enregistrement de la remise conditionnelle en fin d'année
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise conditionnelle accordée"
      montant: 8000     # 5 % sur 160 000 €
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 1600     # 20 % de 8 000 €
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 9600     # Ajustement TTC

Résultat :
Le client bénéficie d’une remise de 9 600 € TTC en fin d’année, ce qui réduit le montant total des créances à 182 400 € TTC.

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Cas Particulier 3 : Remise Appliquée après la Clôture de l’Exercice

Énoncé :
L’entreprise DEF a facturé une vente pour un montant de 50 000 € HT à la fin de l’année. Après la clôture de l’exercice, en janvier de l’année suivante, elle accorde une remise de 3 000 € HT au client en raison de la qualité des produits livrés.

Particularité :
La remise est accordée après la clôture de l’exercice précédent. Il faut comptabiliser l’ajustement dans l’exercice en cours tout en régularisant les comptes clients.

Journal d’écriture :

Année précédente (avant remise) :

journal:
  # Enregistrement initial de la vente (avant clôture)
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 60000   # Montant TTC (50 000 € HT + 10 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 50000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 10000   # TVA à 20 %

Année suivante (après remise) :

journal:
  # Enregistrement de la remise après clôture (ajustement dans l'exercice en cours)
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise accordée (exercice suivant)"
      montant: 3000    # Remise de 3 000 € HT
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 600     # 20 % de 3 000 €
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 3600    # Ajustement TTC

Résultat :
La remise de 3 600 € TTC est comptabilisée dans l’exercice en cours et réduit le montant dû par le client.

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Cas Particulier 4 : Remise Accordée avec TVA Non Récupérable

Énoncé :
L’entreprise GHI vend des services pour 30 000 € HT à un client étranger dans un pays où la TVA n’est pas récupérable. Une remise de 2 000 € HT est accordée en raison d’une non-conformité.

Particularité :
Dans ce cas, la TVA sur la remise n’est pas récupérable, et le montant total à ajuster correspond au montant de la remise HT uniquement.

Journal d’écriture :

journal:
  # Enregistrement initial de la vente
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 36000   # Montant TTC (30 000 € HT + 6 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de services"
      montant: 30000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 6000    # TVA à 20 %

  # Enregistrement de la remise (sans impact sur la TVA)
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Remise accordée"
      montant: 2000    # Montant HT
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 2000    # Ajustement sans impact sur la TVA

Résultat :
Le montant total dû par le client est réduit de 2 000 € HT sans ajustement de la TVA, car elle n’est pas récupérable.

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Ces cas particuliers montrent les différentes situations auxquelles une entreprise peut être confrontée lors de l’enregistrement des remises clients. Que ce soit dans le cadre de remises conditionnelles, remises après la clôture de l’exercice, ou dans des cas de TVA non récupérable, il est essentiel de bien comprendre les impacts sur les comptes de chiffre d’affaires, créances clients, et TVA.