{ "@context": "https://schema.org", "@type":...
Le CCAG Travaux fournit un langage commun et des réflexes contractuels qui sécurisent à la fois le maître d’ouvrage, la maîtrise d’œuvre et le titulaire. Une trame bien pensée évite les zones d’ombre : elle précise les rôles, documente les décisions, cadre les délais, détaille les modalités financières et anticipe les situations sensibles (modifications, aléas, réceptions, litiges). Le bénéfice est immédiat sur chantier : moins d’interprétations, des registres alignés, des jalons lisibles, des paiements mieux rythmés, des réserves traitées dans les temps.
Un CCAG « opérationnalisé » fonctionne comme un dossier vivant. On recommande de l’organiser en blocs cohérents, chacun porté par des sous-tableaux qui rendent l’exécution vérifiable.
Présentez l’objet, les lots et l’articulation avec le CCAP, le CCTP, les plans, le PGC SPS et les éventuels protocoles techniques. Établissez la hiérarchie des pièces pour gérer les contradictions : plus vite ce rang est lisible, plus les arbitrages sont fluides. Prévoyez un sous-tableau « Pièce / Référence / Rang / Observations » afin d’inscrire la règle de priorité dès le départ.
Identifiez le maître d’ouvrage, la maîtrise d’œuvre, le coordonnateur SPS, le titulaire, les sous-traitants agréés, les intervenants tiers. Pour chaque acteur, affichez le rôle, les coordonnées, le représentant habilité, et la portée de la signature. Un registre des acteurs centralise ces éléments afin de sécuriser les visas, les ordres de service (OS) et les comptes-rendus.
Le temps se pilote avec des jalons datés et des déclencheurs clairs. Déployez trois sous-tableaux : Calendrier d’exécution (Jalon / Date / Pré-requis / Responsable), Registre des OS (N° / Objet / Date / Effet délai / Effet prix / Signature) et Gestion des suspensions (intempéries, sujétions imprévues, reprises). Cette granularité documente les causes, l’incidence et la décision de la MOA/MOE.
Exposez la nature des prix (forfait, BPU, DQE), la base de valorisation des modifications, les pièces des situations d’acompte, la révision/actualisation (indices, pondérations, périodicité, formule), et la procédure de Décompte Général et Définitif (DGD). Des sous-tableaux dédiés verrouillent la traçabilité : Acomptes & visas, Paramètres de révision, Jalons DGD & pièces.
Précisez le fondement de chaque modification (contrainte technique, demande MOA, optimisation), l’impact sur prix et délais, le chemin de signature, la numérotation et l’archivage. Le journal des modifications devient votre pare-feu en cas de discussion ultérieure.
Détaillez l’agrément des sous-traitants, la portée du paiement direct, les garanties et assurances exigées, les périmètres confiés. Un tableau « Sous-traitant / Prestations / Agrément / Paiement / Garanties » évite les malentendus et sécurise la conformité.
Formalisez la responsabilité civile, la décennale (si applicable), le parfait achèvement, le bon fonctionnement. Renseignez les plafonds, franchises, certificats attendus et dates d’effet. Une grille « Responsabilité & Assurances » facilite la vérification au démarrage et lors des mises à jour annuelles.
Le projet se gagne à la maîtrise de la preuve. Déployez un Plan Qualité (processus, contrôles, tolérances, fréquence, enregistrements), un plan d’essais & vérifications (méthodes, seuils d’acceptation, PV), un registre OPR (points de contrôle, conformité, réserves, levée) et un tableau Réception & réserves (délai, responsable, date de levée, PV). Cette chaîne rend le passage à la réception plus rapide et documenté.
Rassemblez le PPSPS, le PGC SPS, les accès et habilitations, la gestion des consignations, le registre des incidents/accidents avec actions correctives, ainsi que la gestion des déchets et nuisances. Des sous-tableaux SPS, Incidents/Actions et Déchets & conformité structurent ce volet.
Clarifiez les droits cédés, le périmètre d’usage, les restrictions et le contenu du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE). Un tableau « Élément / Droit / Périmètre / Remise DOE » simplifie l’acceptation finale documentaire.
Calibrez pénalités de délai, pénalités qualité/sécurité et primes (bonus) autour d’objectifs mesurables, avec bases de calcul, seuils, plafonds et mode de preuve. Globalement, ce bloc discipline l’exécution sans surprise.
Organisez l’indexation, le versioning, les circuits de validation, la numérotation des OS/avenants, l’archivage et l’accès aux pièces. Un référentiel documentaire (où est quoi, qui valide, quelle version) rend les audits simples et les litiges moins probables.
Rappelez les mécanismes de médiation/conciliation, la juridiction, la loi applicable et la langue du marché. Un tableau « Mode de règlement / Compétence / Droit / Langue » fixe le cadre de résolution.
| Pièce | Référence | Rang de priorité | Observations |
|---|---|---|---|
| CCAP | CCAP-2025-Lot 1 | 1 | Prévaut sur CCTP en cas d’ambiguïté |
| CCTP | CCTP-Bâtiment | 2 | Plans et schémas référencés |
| Plans | Dossier Plans V3 | 3 | Index des révisions en annexe |
| CCAG Travaux | Édition en vigueur | 4 | Complété par CCAP |
| Jalon | Date cible | Pré-requis | Responsable | Commentaires |
|---|---|---|---|---|
| OS de démarrage | JJ/MM/AAAA | Assurance, PPSPS validé | MOA | Démarrage conditionné aux accès |
| Fin gros œuvre | JJ/MM/AAAA | Plans ferraillage validés | Titulaire | Contrôle béton à 28 j |
| OPR | JJ/MM/AAAA | Essais passés ≥ 95 % | MOE | PV OPR signé J+3 |
| N° OS | Objet | Date émission | Effet sur délai | Effet sur prix | Signature |
|---|---|---|---|---|---|
| OS-001 | Démarrage chantier | JJ/MM/AAAA | 0 j | 0 € | MOA/MOE/Titulaire |
| OS-014 | Variante technique | JJ/MM/AAAA | +5 j | +12 000 € | Avenant à suivre |
| Période | Montant/échéance | Pièces (situation) | Visa MOE | Visa MOA | Date paiement |
|---|---|---|---|---|---|
| M+1 | 60 000 € | Situation n°1 | JJ/MM | JJ/MM | JJ/MM |
| M+2 | 85 000 € | Situation n°2 | JJ/MM | JJ/MM | JJ/MM |
| Indice | Pondération | Base (mois) | Périodicité | Formule | Observations |
|---|---|---|---|---|---|
| BT01 | 60 % | M0 | Trimestrielle | P = Po × (0,40 + 0,60 × BT01/BT01o) | Exemple indicatif |
| Index acier | 40 % | M0 | Trimestrielle | Cf. CCAP | Applicable lots métallerie |
| Processus | Contrôle | Seuil/critère | Fréquence | Preuve/Enregistrement |
|---|---|---|---|---|
| Bétonnage | Éprouvettes | fck conforme | Chaque coulage | PV labo |
| Étanchéité | Test fumigène | fuite = 0 | Par tranche | PV essais |
| Zone/Lot | Points de contrôle | Conformité (☐/☑) | Réserves | Responsable levée | Délai levée |
|---|---|---|---|---|---|
| R+1 | Menuiseries | ☑ | — | — | — |
| RDC | Électricité | ☐ | TGBT à reprendre | Entreprise élec | 10 j |
| Objet | Base (€/jour ou %) | Seuil/Franchise | Plafond | Mode de preuve |
|---|---|---|---|---|
| Retard jalon critique | 500 €/j | 2 j | 10 % du lot | PV jalons |
| Qualité livrée | 1 %/Non-conformité majeure | 1 NC/mois | 5 % du lot | Registre NC |
| Bonus délai | 0,3 %/semaine gagnée | — | 2 % du lot | PV réception anticipée |
Inscrivez dès le démarrage la logique de registres : OS, incidents, déchets, essais, réserves, avenants. Numérotez, datez, signez, archivez et rendez consultables. Mariez procédure et preuve : chaque décision doit pouvoir être retrouvée (qui, quand, pourquoi, effet). Calibrez vos pénalités et bonus autour d’objectifs utiles (délais sur jalons critiques, non-conformités majeures, sécurité) et exposez clairement votre méthode de calcul. Côté finance, cadrez des situations régulières, anticipez les documents attendus, et verrouillez les paramètres de révision si le marché y a droit. Pour la réception, planifiez les essais en amont, préparez les OPR avec check-lists par lot, traitez les réserves dans des délais réalistes et documentez la levée.
Beaucoup de tensions naissent d’omissions simples : OS non journalisés, variantes techniques sans effet prix/délai chiffré, indices de révision non définis, OPR sans seuils d’acceptation, réserves non datées, DOE incomplet, pénalités illisibles, sous-traitants non agréés, certificats d’assurance expirés. Une trame avec sous-tableaux réduit ces risques : chaque information a sa place, sa preuve et son détenteur.
Ce guide rassemble les cas particuliers qui surgissent souvent en exécution de marchés « travaux ». Pour chaque situation, vous trouverez : déclencheur, procédure, impacts délai/prix, preuves et une formulation-type à insérer/adapter dans votre CCAP, vos OS ou vos procès-verbaux.
Déclencheur : conditions rendant l’exécution impossible ou dangereuse.
Procédure : point météo, photos datées, PV contradictoire d’arrêt/reprise.
Impacts : neutralisation des pénalités pendant la période reconnue, ajustement planning.
Preuves : relevés météo officiels, registre de chantier.
Formulation-type : « Les jours d’intempéries reconnus par PV suspendent le délai d’exécution. La reprise fait l’objet d’un OS. »
Déclencheur : élément non décrit au marché.
Procédure : arrêt localisé, balisage, PV de découverte, avis MOE/MOA.
Impacts : délai réajusté, travaux supplémentaires ou variantes valorisés selon CCAP.
Preuves : plans, analyses, diagnostics.
Formulation-type : « Toute découverte imprévue est immédiatement consignée et soumise à décision. Les adaptations validées sont valorisées sur BPU/DQE ou par avenant. »
Déclencheur : impossibilité d’appliquer la méthode prévue.
Procédure : note technique, options de traitement, décision MOA/MOE.
Impacts : révision de méthode, coût et délai ajustés.
Preuves : sondages, calculs, plans révisés.
Formulation-type : « La sujétion reconnue entraîne adaptation de la méthode et valorisation selon le dispositif contractuel. »
Déclencheur : impossibilité d’entrer ou de co-activité non disponible.
Procédure : mise en demeure courtoise, PV d’impossibilité, OS de report.
Impacts : suspension du délai, neutralisation pénalités, réordonnancement.
Preuves : main courante, échanges, photos.
Formulation-type : « Le délai court à compter de l’accès effectif au site constaté contradictoirement. »
Déclencheur : exigence d’intervention hors horaires usuels.
Procédure : plan d’intervention, consignes HSE renforcées, OS.
Impacts : coûts spécifiques (astreintes, gardiennage), jalons adaptés.
Preuves : plan de phasage, rapports de vacation.
Formulation-type : « Les plages spécifiques et moyens associés font l’objet d’un OS et d’une valorisation dédiée. »
Déclencheur : besoin de consignation par l’exploitant.
Procédure : plan de prévention, demandes d’accès, autorisations.
Impacts : contraintes de fenêtre d’intervention, coûts de coordination.
Preuves : fiches de consignation, permis.
Formulation-type : « Les opérations sous consignation sont programmées et tracées ; tout retard d’autorisation ajuste le planning. »
Déclencheur : matériau/équipement indisponible.
Procédure : alerte précoce, proposition d’équivalent, validation.
Impacts : substitution ou re-planification, effets prix/délai encadrés.
Preuves : attestations fournisseurs, études d’équivalence.
Formulation-type : « Les équivalences validées garantissent performances et compatibilités, avec ajustements dûment constatés. »
Déclencheur : optimisation ou changement de besoin.
Procédure : fiche de modification, chiffrage, OS modificatif, avenant si seuil franchi.
Impacts : révision de prix/délai selon CCAP.
Preuves : métrés, devis, plans révisés.
Formulation-type : « Toute modification est autorisée par OS précisant portée, prix et délai ; le cumul peut faire l’objet d’un avenant. »
Déclencheur : retard, qualité insuffisante, retrait d’agrément.
Procédure : mise en demeure, plan de remplacement, accord MOA.
Impacts : re-planification, éventuels surcoûts encadrés.
Preuves : courriers, plan d’action, nouveaux justificatifs.
Formulation-type : « Le remplacement d’un sous-traitant agréé suit la procédure d’agrément et un plan de continuité validé. »
Déclencheur : situation dangereuse ou manquement PPSPS/PGC.
Procédure : arrêt immédiat, sécurisation, levée après conformité.
Impacts : délai neutralisé pour la durée du blocage dûment constaté.
Preuves : registre HSE, constats SPS, levée.
Formulation-type : « Tout arrêt HSE est consigné ; la reprise est autorisée après justification écrite de conformité. »
Déclencheur : résultat inférieur au seuil d’acceptation.
Procédure : analyse cause, plan de reprise, nouvel essai.
Impacts : reprises à la charge du responsable, jalons ajustés.
Preuves : PV d’essais, rapports de reprise.
Formulation-type : « En cas d’échec, les reprises et re-tests sont exécutés jusqu’à conformité documentée. »
Déclencheur : besoin d’exploiter une zone livrée avant réception globale.
Procédure : PV de mise à disposition, responsabilités résiduelles, garanties.
Impacts : déclenchement partiel de garanties/pénalités spécifiques.
Preuves : PV, plans de phasage, liste réserves par zone.
Formulation-type : « La mise à disposition temporaire est cadrée par PV précisant périmètre, charges et risques. »
Déclencheur : réserves non levées dans le délai.
Procédure : plan de levée, suivi daté, relances, éventuelles pénalités qualité.
Impacts : prolongation des engagements, retenues selon CCAP.
Preuves : registre des réserves, PV de levée.
Formulation-type : « Chaque réserve comporte responsable et échéance ; la levée est constatée par PV et clôture documentaire. »
Déclencheur : dommage pendant exécution.
Procédure : sécurisation, déclaration, expertise contradictoire.
Impacts : réparations, assurances mobilisées, délais adaptés.
Preuves : constats, rapports d’expertise, attestations d’assurance.
Formulation-type : « Tout sinistre est déclaré et traité selon les garanties prévues ; les délais se réajustent sur décision motivée. »
Déclencheur : événement irrésistible et imprévisible rendant l’exécution impossible.
Procédure : notification sans délai, éléments justificatifs, plan de continuité.
Impacts : suspension des obligations affectées, reprise planifiée.
Preuves : décisions officielles, attestations, plans de mitigation.
Formulation-type : « La période reconnue suspend les obligations affectées ; la reprise est organisée par OS. »
Déclencheur : atteinte à un ouvrage voisin ou existant.
Procédure : constat contradictoire, action corrective immédiate, plan de prévention renforcé.
Impacts : remises en état, ajustement planning.
Preuves : photos avant/après, PV, attestations.
Formulation-type : « La protection des existants demeure prioritaire ; toute atteinte est traitée et tracée sans délai. »
Déclencheur : choc de prix non couvert par la formule de révision.
Procédure : alerte, dossier justificatif, négociation selon CCAP.
Impacts : adaptation par avenant si recevable.
Preuves : courbes officielles, devis fournisseurs, analyses.
Formulation-type : « Les variations exceptionnelles peuvent faire l’objet d’un examen dédié fondé sur pièces probantes. »
Déclencheur : chevauchement de périmètres ou séquences incompatibles.
Procédure : réunion d’interface, arbitrage MOE, OS de coordination.
Impacts : ré-ordonnancement, éventuelles adaptations valorisées.
Preuves : comptes rendus, plannings consolidés.
Formulation-type : « Les interfaces sont arbitrées en réunion dédiée ; les séquences retenues sont notifiées par OS. »
Journal des cas particuliers
| N° | Cas | Date constat | Décision (OS/PV) | Effet délai | Effet prix | Preuves | Statut |
|---|
| Réf. | Nature | Base de valorisation | Quantités | Montant | Jours +/– | Justificatifs |
|---|
Quand on parle de nature des mots, beaucoup d’élèves ont l’impression d’entrer dans un chapitre…
Si la trigonométrie te paraît floue, rassure-toi : en 3ème, elle repose sur quelques réflexes…
Si vous voulez connaître votre signe chinois sans passer par des tableaux interminables, vous êtes…
Quand on finance une voiture, tout le monde voit à peu près de quoi il…
On connaît tous ce moment : on tombe sur une offre de leasing “à partir…
Dans l’industrie, parler de maintenance sans préciser le niveau d’intervention revient souvent à créer de…
This website uses cookies.