Dans bien des organisations, la sécurité et les obligations réglementaires restent “gérées” par dossiers épars et relances tardives. Le kit de checklists HSE × Légal change la donne : il aligne 12 thèmes clés sur un même principe journalistiquement simple à vérifier — prouver, tracer, prévenir. À la clé : des contrôles lisibles, des responsabilités datées, et une capacité d’audit instantanée.
Trois exigences traversent toutes les feuilles :
“La conformité n’est pas un classeur ; c’est un flux mesurable.”
Dans le kit, chaque ligne peut être auditée en 30 secondes : un intitulé clair, une preuve attendue, un responsable, une date.
Un tableau simple : case à cocher , exigence , référence , preuve , propriétaire , fréquence , échéance , statut , commentaire .
Le vert indique le conforme, l’ ambre l’en cours, le gris l’à vérifier, le rouge l’écart critique. Le geste métier : filtrer par statut, concentrer les efforts, joindre la preuve.
1) Obligations générales de l’employeur
Angle : poser les fondations (DUER, registres, affichages, secours).
Intention : Ai-je bien les “socles” à jour et prouvables ? (DUER, registres, affichages, consignes).
Angle : relier analyse, cotation et plan d’actions.
Intention : Où sont mes risques majeurs et que prouve l’avancement ? (mise à jour, cotation, plan DUER).
Angle : compétence autorisée avant exposition au risque.
Intention : Qui peut faire quoi, avec quelle habilitation, quand recycler ? (habilitations, CACES, accueil).
Angle : EPI adaptés, remis, utilisés, renouvelés, tracés.
Intention : Pour chaque poste, quels EPI et quelles preuves ? (matrice EPI, fiches de remise, contrôles).
Angle : capacité à évacuer et secourir, démontrée par tests et PV.
Intention : Sommes-nous prêts, preuves à l’appui ? (plans, extincteurs/SSI, exercices, SST).
Angle : boucler signalement → enquête → actions → indicateurs.
Intention : Où en sont les enquêtes, que disent les tendances ? (procédure, 5 Pourquoi, registres, TF/TG).
Angle : maîtrise documentaire et terrain (FDS, CLP, stockage, VLEP).
Intention : Chaque produit a-t-il sa FDS et un stockage conforme ? (FDS < 5 ans, étiquetage, incompatibilités).
Angle : conformité + barrières techniques + modes opératoires (LOTO).
Intention : La machine est-elle sûre, les opérateurs formés ? (CE, PV de vérifs, arrêts d’urgence, LOTO).
Angle : autorisations, EPI critiques, sauvetage, PTI.
Intention : Tout est verrouillé avant intervention à risque ? (permis, ancrages, PTI, plan de prévention).
Fiche d’Observation et d’Analyse d’une Situation de Travail Dangereuse : Modèle Excel et Word
Angle : restrictions et aménagements tracés (grossesse, jeunes, suivi renforcé).
Intention : Les restrictions sont-elles respectées, preuves à l’appui ? (avis médicaux, affectations).
Angle : coordination formalisée (plan de prévention/PPSPS, permis, accueil).
Intention : La co-activité est-elle maîtrisée sur site ? (PPSPS, accueils, permis feu, SPS).
Angle : traiter RPS/TMS comme des risques majeurs, avec plan et preuves.
Intention : Comment prouver la prévention et piloter son effet ? (évaluations, plan RPS, ajustements ergonomiques).
Le kit installe une culture de preuve et de prévention : chacun sait quoi produire, quand, et comment le montrer. La conformité sort du réactif — fin des collectes de dernière minute — pour entrer dans le pilotage. Les audits deviennent des vérifications rapides ; la discussion porte sur les écarts réels et les gestes concrets.
“Montrez-moi la preuve et la date ; si c’est visible, c’est piloté.”
Objet : piloter la conformité HSE × Légal par preuves, avec priorisation visuelle et responsabilités.
Obligations générales employeur
Le kit est un moteur de preuves. Gardez la boucle courte (15 minutes/semaine), documentez juste ce qu’il faut, et mettez à jour le standard dès qu’un écart est corrigé. Résultat : moins d’imprévus, moins de débats, plus de sécurité — pour les personnes comme pour l’entreprise.
Objectif : transformer vos checklists en résultats visibles (preuve + délai + owner), en gardant le ton clair et journalistique.
Votre kit HSE × Légal sert à prouver, tracer, prévenir . Chaque exigence devient une ligne auditable : un titre simple, une preuve attendue , un responsable , une échéance , un statut (couleur). En 15 minutes/semaine, on passe les lignes au vert et on met à jour le standard .
| Action attendue | Preuve acceptée | Owner | Échéance | Statut |
|---|---|---|---|---|
| Mettre à jour le DUER (toutes unités de travail) | PDF DUER daté ≤ 12 mois, liste UT, version | HSE | 31/10/2025 | ☐/En cours/Conforme |
| Intégrer RPS & TMS | Annexe DUER RPS/TMS, compte rendu ateliers | QSE | 15/11/2025 | … |
| Hiérarchiser G×F×M | Matrice risques signée, méthode décrite | HSE | … | … |
| Plan d’actions DUER | Tableau actions (owner, coût, ROI), lien | Managers | … | … |
| Revue de direction | CR signé (décisions, budgets, échéances) | Direction | … | … |
Intention service : Où sont mes risques majeurs et que prouve l’avancement ?
À vérifier en 30 s : date DUER, présence RPS/TMS, existence d’un plan avec propriétaires et dates.
| Action attendue | Preuve acceptée | Owner | Échéance | Statut |
|---|---|---|---|---|
| Plans d’évacuation à jour et affichés | Photos datées + PDF plans (n° et version) | Site | 15/10/2025 | … |
| Extincteurs vérifiés | PV périodiques + étiquettes terrain | Maintenance | … | … |
| Exercice d’évacuation annuel | CR signé, temps d’évacuation, écarts | HSE | … | … |
| Liste SST / trousses | Registre SST à jour + check trousse | RH | … | … |
Intention servie : Sommes-nous prêts, preuves à l’appui, pour évacuer et secourir ?
À vérifier en 30 s : dernier CR d’exercice, PV extincteurs, photos des plans.
Mettre à jour le DUER en 6 étapes
Q. Comment “prouver” une action immatérielle (sensibilisation, brief) ?
R. Feuille d’émargement signée + support projeté (PDF) + photo affichage. Trois preuves légères valent mieux qu’une lourde.
Q. Une signature illisible invalide-t-elle la preuve ?
R. Ajoutez une attestation nominative et, si requis, un relevé de connexion (distanciel). Le duo “émargement + relevé” tient en audit.
Q. On a la preuve mais plus la date…
R. Joignez la preuve à la ligne checklist et datez l’échéance ; sans date, le statut reste amber.
Q. Que faire si la norme change ?
R. Dupliquez la feuille, incrémentez la version, ajoutez un bloc “différences majeures”, conservez l’ancienne comme archive.
Tableau de bord : 1 ligne par feuille, 5 colonnes ci-dessus, couleurs vert/ambre/rouge.
Nom_v1.2_2025-09-22.pdf + mention dans le log.YYYY-MM-DD_Site_Point.jpg.Schéma de nommage[Thème]_[Feuille]_[Site]_[vX.Y]_[YYYY-MM-DD].pdf
Ex. DUER_Plan_Actions_SiteA_v1.2_2025-10-15.pdf
Log (à la fin de l’article ou en annexe)
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