Comptes à Utiliser pour Enregistrer un Rabais

Le rabais est une réduction commerciale accordée par le fournisseur (pour l’acheteur) ou par l’entreprise (pour le vendeur), généralement pour compenser un défaut sur les marchandises livrées (qualité, retard de livraison, etc.). Il est souvent enregistré après facturation.

L’enregistrement du rabais dépend du point de vue :

Pour l’acheteur : Le rabais diminue le coût d’achat des marchandises ou des services.
Pour le vendeur : Le rabais diminue le chiffre d’affaires.

Comptes pour l’Acheteur

Lorsqu’un rabais est obtenu par l’acheteur après facturation, l’acheteur doit ajuster ses comptes pour refléter la réduction sur le montant à payer. Voici les comptes principaux utilisés pour enregistrer un rabais en tant qu’acheteur :

Comptes Utilisés :

Compte 607 “Achats de marchandises” : Ce compte est utilisé pour enregistrer les achats de marchandises. En cas de rabais, il peut être crédité si le montant du rabais concerne des marchandises.
Compte 608 “Frais accessoires d’achats” : Utilisé si le rabais concerne des frais accessoires comme les frais de transport, d’assurance, etc.
Compte 765 “Escomptes obtenus” (facultatif) : Si le rabais est accordé sous forme d’escompte pour paiement anticipé.
Compte 401 “Fournisseurs” : Ce compte est crédité pour ajuster le montant de la dette envers le fournisseur, en incluant le rabais.

Exemple d’Écriture pour l’Acheteur :

L’entreprise XYZ a acheté pour 10 000 € de marchandises et obtient un rabais de 500 € pour une qualité non conforme après facturation.

journal_achat:
  - debit:
      compte: 401
      libelle: "Fournisseur"
      montant: 500
  - credit:
      compte: 607
      libelle: "Rabais sur achats de marchandises"
      montant: 500

Comptes pour le Vendeur

Lorsqu’un rabais est accordé par le vendeur après facturation, il doit ajuster son chiffre d’affaires en conséquence. Voici les comptes utilisés pour enregistrer un rabais en tant que vendeur :

Comptes Utilisés :

Compte 709 “Rabais, remises et ristournes accordés” : Ce compte est utilisé pour enregistrer les réductions commerciales (rabais, remises, ristournes) accordées à un client.
Compte 411 “Clients” : Ce compte est crédité pour diminuer la créance du client (montant que le client doit encore payer), en incluant le rabais.

Exemple d’Écriture pour le Vendeur :

L’entreprise DEF a vendu pour 20 000 € de marchandises et accorde un rabais de 1 000 € à son client en raison d’un retard de livraison.

journal_vente:
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Rabais accordé sur vente"
      montant: 1000
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Client"
      montant: 1000

Impact du Rabais sur la TVA

Le montant de la TVA doit être ajusté en fonction du rabais, car la réduction commerciale affecte la base de calcul de la TVA, que ce soit pour l’acheteur ou le vendeur.

Pour l’Acheteur :

Compte 44566 “TVA déductible” : Ce compte doit être crédité du montant de la TVA correspondant au rabais accordé sur l’achat.

Pour le Vendeur :

Compte 44571 “TVA collectée” : Ce compte doit être débité du montant de la TVA correspondant au rabais accordé sur la vente.

Exemple d’Écriture avec TVA (Acheteur et Vendeur)

Pour l’Acheteur :

L’entreprise GHI a acheté des marchandises pour 12 000 € HT avec une TVA de 20 % (soit 14 400 € TTC). Le fournisseur accorde un rabais de 10 %, soit 1 200 € HT.

journal_achat_tva:
  - debit:
      compte: 401
      libelle: "Fournisseur"
      montant: 1440  # Rabais TTC
  - credit:
      compte: 607
      libelle: "Rabais sur achats"
      montant: 1200  # Rabais HT
  - credit:
      compte: 44566
      libelle: "TVA déductible"
      montant: 240  # Ajustement TVA

Pour le Vendeur :

L’entreprise JKL a vendu pour 15 000 € HT avec une TVA de 20 % (soit 18 000 € TTC). Elle accorde un rabais de 1 500 € HT.

journal_vente_tva:
  # Enregistrement initial de la vente
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 18000    # Montant TTC (15 000 € HT + 3 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 15000    # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 3000     # TVA à 20 %

  # Enregistrement du rabais accordé
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Rabais accordés"
      montant: 1500     # Rabais HT accordé
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 300      # 20 % de 1 500 € (TVA ajustée)
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 1800     # Montant TTC ajusté (1 500 € HT + 300 € de TVA)

Explication :

Enregistrement initial : L’entreprise vend pour 15 000 € HT avec une TVA de 3 000 € (20 %), ce qui donne un montant total de 18 000 € TTC.
Rabais : Un rabais de 1 500 € HT est accordé au client. La TVA associée à ce rabais est de 300 € (20 % de 1 500 €), ce qui réduit la créance client de 1 800 € TTC.

Le montant final que le client doit payer est désormais 16 200 € TTC après le rabais.

Comptes Utilisés pour Enregistrer un Rabais

En comptabilité, un rabais est une réduction commerciale accordée sur une facture en raison d’un problème, tel qu’un défaut de qualité ou un retard de livraison. Le rabais est souvent appliqué après la facturation, ce qui nécessite des ajustements dans les écritures comptables. Voici les comptes généralement utilisés pour enregistrer un rabais.

Comptes pour l’Acheteur

Compte 607 “Achats de marchandises” :
Utilisé pour enregistrer les achats de marchandises avant l’application du rabais. Si le rabais est accordé, il peut être nécessaire d’ajuster ce compte en réduisant le montant des achats.
Compte 765 “Escomptes obtenus, rabais, remises” :
Utilisé pour enregistrer le montant du rabais accordé par le fournisseur. Ce compte fait partie des produits financiers et est crédité du montant du rabais reçu.
Compte 401 “Fournisseurs” :
Ce compte est crédité pour le montant total de la facture lors de l’achat et est ajusté après le rabais pour réduire le montant dû au fournisseur. Il est débité du montant du rabais lors de la réception de celui-ci.

Exemple d’Écriture Comptable pour un Acheteur :

Énoncé :
L’entreprise ABC achète des marchandises pour 10 000 €. Après réception, le fournisseur accorde un rabais de 1 000 € en raison de défauts de qualité.

journal:
  # Enregistrement initial de l'achat
  - debit:
      compte: 607
      libelle: "Achats de marchandises"
      montant: 10000
  - credit:
      compte: 401
      libelle: "Fournisseur"
      montant: 10000

  # Enregistrement du rabais accordé par le fournisseur
  - debit:
      compte: 401
      libelle: "Fournisseur"
      montant: 1000
  - credit:
      compte: 765
      libelle: "Rabais obtenus"
      montant: 1000

Comptes pour le Vendeur

Compte 707 “Ventes de marchandises” :
Utilisé pour enregistrer les ventes de marchandises avant l’application du rabais. Lorsque le rabais est accordé, ce compte reste inchangé puisque le rabais est enregistré séparément.
Compte 709 “Rabais, remises et ristournes accordés” :
Ce compte est débité pour enregistrer le montant du rabais accordé au client. Il fait partie des comptes de réduction du chiffre d’affaires, diminuant ainsi les ventes nettes.
Compte 411 “Clients” :
Ce compte est débité lors de la vente et crédité du montant du rabais lorsque celui-ci est accordé. Il sert à ajuster le montant que le client doit payer.

Exemple d’Écriture Comptable pour un Vendeur :

Énoncé :
L’entreprise XYZ vend des marchandises pour 15 000 € à un client. Après la facturation, un rabais de 1 500 € est accordé en raison d’un problème de qualité.

journal:
  # Enregistrement initial de la vente
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 15000
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 15000

  # Enregistrement du rabais accordé au client
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Rabais accordés"
      montant: 1500
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 1500

Impact de la TVA sur le Rabais

Le rabais affecte la TVA, car il diminue la base taxable de l’opération. Les montants de TVA collectée (pour le vendeur) et de TVA déductible (pour l’acheteur) doivent donc être ajustés proportionnellement au rabais.

Pour l’Acheteur :

Compte 44566 “TVA déductible” : Ce compte doit être ajusté si un rabais est accordé après facturation. Le montant de la TVA déductible diminue en fonction du montant du rabais.

Pour le Vendeur :

Compte 44571 “TVA collectée” : Ce compte doit également être ajusté lorsque le vendeur accorde un rabais, car le montant de TVA collectée sur la vente doit être réduit.

Exemple avec TVA (pour un vendeur) :
Une entreprise vend des marchandises pour 10 000 € HT avec une TVA à 20 %. Après facturation, elle accorde un rabais de 500 € HT.

journal:
  # Enregistrement initial de la vente
  - debit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 12000   # Montant TTC (10 000 € HT + 2 000 € de TVA)
  - credit:
      compte: 707
      libelle: "Ventes de marchandises"
      montant: 10000   # Montant HT
  - credit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée"
      montant: 2000    # TVA à 20 %

  # Enregistrement du rabais accordé (500 € HT)
  - debit:
      compte: 709
      libelle: "Rabais accordés"
      montant: 500
  - debit:
      compte: 44571
      libelle: "TVA collectée ajustée"
      montant: 100     # 20 % de 500 €
  - credit:
      compte: 411
      libelle: "Clients"
      montant: 600     # 500 € HT + 100 € de TVA

Les comptes utilisés pour enregistrer un rabais varient selon que vous êtes acheteur ou vendeur. L’acheteur crédite le compte 765 (produits financiers), tandis que le vendeur débite le compte 709 (réductions du chiffre d’affaires). Il est essentiel de prendre en compte l’impact du rabais sur la TVA et d’ajuster les comptes TVA collectée ou TVA déductible en conséquence.